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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAYWARD POOL EUROPE
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EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE
HAYWARD POOL EUROPE S.A.,. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99799319
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/06/2009

Présentation de la marque EXCELLENCE

Déposée le 24 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) HAYWARD POOL EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAYWARD POOL EUROPE domicilié(e) 6 rue Jean-Pierre Timbaud, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 317 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE est expirée depuis le 24 juin 2009.

HAYWARD POOL EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : CONCORDE , VIPER , SUMMUM , MILLENIUM POOL


HAYWARD POOL EUROPE S.A.,. (Société Anonyme) - 6 rue Jean-Pierre Timbaud, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 421317371


Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Piscines (constructions métalliques), piscines prêtes à monter (constructions métalliques). Constructions transportables non métalliques, cabines de bain non métalliques, bassins, piscines (constructions non métalliques), plongeoirs non métalliques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Balles de jeu, ballons de jeu, cannes à pêche, cerfs-volants, disques volants (jouets), épuisettes pour la pêche, flotteurs pour la pêche, palmes pour nageurs, piscines (articles de jeu), planches pour le surfing, raquettes, jouets de plage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].